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Vous êtes chef de chœur ou d'orchestre et vous désirez consulter une partition ? Il est possible de transmettre un exemplaire pour étude.
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Toutefois, la photocopie de partitions étant une pratique, hélas trop courante, des conditions strictes et un engagement sur l'honneur de ne pas photocopier, pour un usage collectif, la partition seront exigés.
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Il est rappelé que, selon le code de la Propriété Intellectuelle et les règles en matière de droit d’auteur, la répétition du chœur n'est pas considérée juridiquement comme un "cercle privé".
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Musiques en Flandres n’est pas adhérent à la SEAM et n’a passé aucune convention avec des fédérations musicales, associations ou écoles de musiques et conservatoires.
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En conséquence, toute disposition au droit de photocopie n'est pas applicable pour les partitions éditées par Musiques en Flandres.
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En cas de besoin, n'hésitez pas à nous contacter.
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