• Vous êtes chef de chœur ou d'orchestre et vous désirez consulter une partition ? Il est possible de transmettre un exemplaire pour étude.

  • Toutefois, la photocopie de partitions étant une pratique, hélas trop courante, des conditions strictes et un engagement sur l'honneur de ne pas photocopier, pour un usage collectif, la partition seront exigés.

  • Il est rappelé que, selon le code de la Propriété Intellectuelle et les règles en matière de droit d’auteur, la répétition du chœur n'est pas considérée juridiquement comme un "cercle privé".

  • Musiques en Flandres n’est pas adhérent à la SEAM et n’a passé aucune convention avec des fédérations musicales, associations ou écoles de musiques et conservatoires.

  • En conséquence, toute disposition au droit de photocopie n'est pas applicable pour les partitions éditées par Musiques en Flandres.

  • En cas de besoin, n'hésitez pas à nous contacter.